J.O. 161 du 13 juillet 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Décret du 8 juillet 2004 portant maintien dans l'emploi, admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, élévation aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre, promotion et nomination dans la 1re section et la 2e section et affectation d'officiers généraux

NOR : DEFM0400018D


Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :



A. - GENDARMERIE NATIONALE


Article 1


Est admis dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et sur sa demande :


A compter du 1er octobre 2004


M. le général de corps d'armée Alaux (Michel, Emile, André).


Article 2


M. le général de brigade Cormier (Loïc, Guy, Alfred) est nommé adjoint au directeur de la protection et de la sécurité de la défense à compter du 15 juillet 2004.


B. - ARMÉE DE TERRE


Article 3


Est admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur sa demande :


A compter du 1er septembre 2004


M. le général de brigade Sartre (Patrice, Marie, Joseph).


Article 4


Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :


Pour prendre rang du 1er septembre 2004

Au grade de général de brigade


M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Maes (Thierry, Bruno, Marie, Joseph), nommé chef de la division « opérations » de l'état-major du commandement de la force logistique terrestre à la même date.

M. le colonel du génie Scellos (Jean-Jacques, Maurice), maintenu dans ses fonctions.

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Desportes (Vincent, Joseph, Marie, Dominique), placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale) à la même date.

M. le colonel de l'infanterie de Lardemelle (Nicolas, Marie, Joseph, Stephen), nommé adjoint au sous-chef d'état-major « organisation - ressources humaines » à l'état-major de l'armée de terre à la même date.

M. le colonel des transmissions Riquart (Michel, Robert), nommé chef de la division « activités » de l'état-major de la région terre Nord-Est à la même date.

M. le colonel de l'infanterie Lechevallier (Jacques, Charles, Joseph), nommé commandant de la 11e brigade parachutiste à la même date.

M. le colonel des transmissions Bazin (Patrick, Maurice, Louis), maintenu dans ses fonctions.


Article 5


M. le général de division Brûlé (Daniel, Joseph, Marie) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre à compter du 1er septembre 2004.

M. le général de division Poncet (Henri, François) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées à compter du 1er septembre 2004.

M. le général de division Berthelemy (Michel, Roger, Jacques) est nommé directeur central du matériel de l'armée de terre à compter du 1er septembre 2004.

M. le général de division Serpollet (Denis, Jean, Maixent) est nommé inspecteur de la fonction « commandement-renseignement » à l'inspection de l'armée de terre à compter du 1er septembre 2004.

M. le général de division Joly (François-Pierre, Joseph) est nommé général adjoint major au général commandant la région terre Nord-Ouest à compter du 1er septembre 2004.

M. le général de brigade Falzone (Christian-Charles) est nommé commandant de l'état-major de force no 1 à compter du 1er septembre 2004.

M. le général de brigade Guillermin (Jean-Pierre) est nommé directeur adjoint à la direction du personnel militaire de l'armée de terre à compter du 1er septembre 2004.

M. le général de brigade Var (André, René) est nommé adjoint au chef de la représentation militaire française auprès du comité militaire de l'OTAN à compter du 1er septembre 2004.

M. le général de brigade Beth (Emmanuel, Marie, Joseph) est nommé chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées à compter du 1er septembre 2004.

M. le général de brigade Puga (Benoît, Marie) est nommé commandant des opérations spéciales à compter du 1er septembre 2004.

M. le général de brigade Ract-Madoux (Bertrand, Régis, Marie, Dominique) est nommé adjoint au major général et chef du bureau « études et stratégie militaire générale » de l'état-major des armées à compter du 1er septembre 2004.

M. le général de brigade Rémondin (Daniel) est nommé commandant de la brigade logistique no 1 à compter du 1er septembre 2004.

M. le général de brigade Lafontaine (Etienne, Jean, Marie) est nommé commandant de la 2e brigade blindée à compter du 1er septembre 2004.


C. - MARINE NATIONALE


Article 6


Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions :


Pour prendre rang du 1er septembre 2004


A M. le vice-amiral Hébrard (Patrick, François, Marie, Gérard).


Article 7


Sont promu ou nommé dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions :


Pour prendre rang du 1er septembre 2004

Au grade de vice-amiral


M. le contre-amiral Tiffou (Jean-Pierre, André).


Au grade de commissaire général de 2e classe


M. le commissaire en chef de 1re classe Sciorella (Hubert, Louis, Joseph).


Article 8


Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de la marine :


Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 1er septembre 2004


M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Massonneau (Bertrand, Jean).


Pour prendre rang du 12 septembre 2004


M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Miquel (Jean-Pierre).


Article 9


M. le vice-amiral Toubon (Pierre, Jean, Fernand) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine à compter du 1er septembre 2004.

M. le contre-amiral Petit (Eric, Albert, René, Marie) est nommé directeur adjoint « plans » à la direction du renseignement militaire à compter du 1er septembre 2004.

M. le contre-amiral Guillaud (Edouard, François, Jean-Louis) est nommé commandant de la zone maritime Manche et mer du Nord, commandant de l'arrondissement maritime de Cherbourg, préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord à compter du 1er septembre 2004.


D. - ARMÉE DE L'AIR


Article 10


M. le général de corps aérien Jourdan (Yves, Gaston, Jean) est maintenu dans son emploi de contrôleur général des armées en mission extraordinaire pour une durée de deux ans à compter du 1er septembre 2004.

Article 11


Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :


Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 1er septembre 2004


M. le colonel du corps des officiers de l'air Aubert (Serge, Jacques, Edouard), nommé sous-chef d'état-major « opérations-logistique » de l'état-major de l'armée de l'air à la même date.

M. le colonel du corps des officiers de l'air Denuel (Jean-Marc, Pierre), nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air à la même date.


Article 12


M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Niclot (Pierre, Emile, René) est nommé commandant en second des écoles de l'armée de l'air à compter du 1er septembre 2004.

M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Motte (Christophe, Edouard, Marie, Joseph) est nommé directeur des études du centre des hautes études militaires à compter du 1er septembre 2004.

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Pons (Gérard, Lucien) est nommé commandant des forces de protection et de sécurité de l'armée de l'air à compter du 1er septembre 2004.

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air de Roquefeuil (Henry, Edmond, Marie, Louis, Antoine) est nommé commandant en second des systèmes de surveillance, d'information et de communications à compter du 1er septembre 2004.

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air de Rousiers (Patrick) est nommé chef de la division « Euratlantique » de l'état-major des armées à compter du 1er septembre 2004.

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Ducos (Robert, Raymond, Henri) est nommé directeur de l'enseignement du collège interarmées de défense à compter du 1er septembre 2004.

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Beyer (Jean-Marie, Joseph) est nommé directeur technique en région aérienne Nord à compter du 1er septembre 2004.

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air Simon (Jean, Louis) est nommé directeur adjoint « opérations » à la direction du renseignement militaire à compter du 1er septembre 2004.


E. - SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES


Article 13


Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :


Pour prendre rang du 1er septembre 2004


A M. le médecin chef des services hors classe Nédélec (Georges).


F. - DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT


Article 14


M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Bascary (Pierre, Michel) est nommé chargé de mission auprès du directeur des relations internationales à compter du 1er septembre 2004.

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement d'Antin Tournier de Vaillac (José, Marie, Bernard) est nommé directeur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace à Toulouse à compter du 1er septembre 2004.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Pessey (Jean-Jacques, Marcel) est nommé adjoint au directeur central et chef du service des contrats et des finances de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense à compter du 1er septembre 2004.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Chabbert (Christian, Francis) est chargé de la sous-direction des emplois et des carrières du personnel d'encadrement de la direction des ressources humaines à compter du 1er septembre 2004.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Jouanjean (Francis, Rémy, Marie) est nommé attaché d'armement près l'ambassade de France à Washington à compter du 1er septembre 2004.

Article 15


Le Premier ministre et la ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 8 juillet 2004.


Jacques Chirac


Par le Président de la République :


Le Premier ministre,

Jean-Pierre Raffarin

La ministre de la défense,

Michèle Alliot-Marie